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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT
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Les 4 Soleils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les 4 Soleils
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3341013
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
Les 4 Soleils de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT

Présentation de la marque Les 4 Soleils

Déposée le 14 février 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les 4 Soleils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT domicilié(e) 1 rue de la Jeannaie,22400 LAMBALLE - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Les 4 Soleils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 4 Soleils est expirée depuis le 14 février 2015.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE , PROBILACT , PROBIGEST , NATISTART , KIDY , Légum'Party , Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE , Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect , TERRES de NORMANDIE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT Société coopérative agricole - 1 rue de la Jeannaie,22400 LAMBALLE - 22400 - France - SIREN 777379843


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; viande, viande de porc, carcasses de proc abattus, viande de volaille, gibier, extraits de viande, gelées de viande, viande fraîche ou congelée, petit salé, conserves de viande, de fruits et de légumes ; charcuterie, pâtés, pâté de foie, rillettes, saucisses, saucissons, plats préparés et cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viandes ; œufs ; lait et autres produits laitiers ; pickles ; boissons lactées ; fromages ; gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes, fruits conservés. Produits de l'élevage, produits agricoles à savoir céréales, oléagineux, protéagineux, produits horticoles ni préparés ni transformés, animaux vivants (bovins, porcins, volailles), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, produits alimentaires pour animaux d'élevage et domestiques, aliments pour le bétail, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, protéines pour l'alimentation animale, farines pour animaux, produits pour la ponte de la volaille, graines pour l'alimentation animale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.